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 Audience judiciaire - Déroulement et intervenants
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MessageSujet: Audience judiciaire - Déroulement et intervenants   Audience judiciaire - Déroulement et intervenants EmptyDim 5 Sep - 12:43:37

Déroulement d’un procès

Le Ministre de la Magie n’est pas un intervenant indispensable, mais il peut être présent, notamment lors d’audiences importantes. Il participe alors au débat et au vote qui suit les interventions de l’Accusation et de la Défense.
Les procès sont présidés, sans exception, par le Président-sorcier du Magenmagot, qui cumule également la fonction de Directeur du Département de la Justice Magique. C’est lui qui dirige les audiences dans leur ensemble, lançant et contrôlant les débats, les interventions et prises de paroles. C’est lui qui prononce la sentence après les votes, effectués à main levée.
La totalité des membres du Magenmagot n’est pas nécessaire, sauf en cas de procès de grande envergure. Dans ce dernier cas, les audiences peuvent être ouvertes au public.
Le Sous-secrétaire d’Etat, tout comme le Ministre, peut être présent. Et comme ce dernier, il participe au débat et au vote.
Les intervenants indispensables sont
- le Greffier, chargé de consigner par écrit la totalité des paroles et des faits durant la séance, et ce afin de disposer d’un compte-rendu précis. Le Greffier établit ensuite un rapport destiné aux Archives, désormais indépendantes du Ministère ;
- l’Avocat de l’Accusation, chargé d’apporter les preuves nécessaires à la culpabilité de l’Accusé, et ce par un Réquisitoire.
- l’Avocat de la Défense, chargé de défendre l’Accusé, et ce par un Plaidoyer.
- l’Accusé, sommé de garder le silence, à moins d’être autorisé à prendre la parole.
Les Avocats doivent disposer d’un temps de parole égal et sont en droit d’objecter les dires ou remarques de l’autre. Seul le Président peut autoriser les intervenants à prendre la parole. Tout manquement à cette règle entraîne un avertissement. Un second avertissement entraîne l’exclusion de la salle d’audience.

/!\ CADRE EXCEPTIONNEL

En cas de situations d’urgence ou dans le cadre de la loi martiale, les procès peuvent être « expéditifs ». Seule la présence de trois membres du Magenmagot, dont le Président-sorcier, est nécessaire. La présence des Avocats est facultative, et ce de sorte à faciliter le verdict. Après lecture des chefs d’accusation, la sentence est prononcée. Ainsi, ces procès « expéditifs » peuvent s’enchaîner.
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